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Propriétaire et éditeur du site

Le présent site (apfcn.org) est édité par l’association APFCN ayant son siège administratif au 20 Rue du Ballon, 59000 Lille.
Contact : secretariat.apfcn@gmail.com

Directeur de la publication

La directrice de la publication et de la rédaction du site Internet est Laurence Vrigneaud, présidente de l’APFCN.

Réalisation du Site Internet

Conception et rédaction

La création, la conception et la rédaction du site sont réalisées par l’agence Aliénor consultants, tous droits réservés :
Adresse : 4 Rue Scheurer Kestner – 86000 Poitiers – France
Tél. +33(0)5 49 62 69 00
Email : contact@alienorconsultants.fr

Conception et réalisation

Le développement est réalisé par l’agence Colormyweb
Tél. +33(0)6 61 19 00 21
Email : frederique@colormyweb.fr

Hébergement du site Internet

L’hébergement du site Internet est assuré par la société o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL au capital de 100 000 euros
SIRET 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand
Marque déposée INPI
Tél : 04 44 44 60 40
Email : support@o2switch.fr

Propriété intellectuelle et contenus du site Internet

Marques, logos, noms commerciaux, noms de domaine

Les marques, logos, sigles, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et/ou nom de domaine de l’APFCN et/ou de ses partenaires commerciaux mentionnés dans le site Internet constituent des signes distinctifs insusceptibles d’utilisation sans l’autorisation expresse et préalable de leur titulaire. Tout usage, reproduction, représentation, imitation, modification totale ou partielle de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutif de contrefaçon de marque, en application des dispositions du Livre 7 du Code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité civile délictuelle de son auteur, par application des dispositions de l’article 1382 du Code civil.

Droits d’auteur (photographies, images, sons)

Le site Internet est la propriété pleine et entière de l’APFCN, titulaire ou concessionnaire des droits de propriété intellectuelle y attaché. En effet, la structure générale du site Internet (charte graphique) ainsi que son contenu (textes, slogans, images, photographies, sons, vidéos, etc) sont la propriété de l’APFCN ou de tiers autorisés à les utiliser, et sont protégés au titre du droit d’auteur. Ainsi, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du site Internet et/ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’APFCN, est prohibée et constitue à cet effet des actes de contrefaçon de droit d’auteur, par application des dispositions du Livre 1er du Code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur.

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Modification

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